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Droit d’auteur

Les contenus mis à disposition sur le site web AIMS restent la propriété du/des fournisseur(s) de l’information ou du/des détenteur(s) d’origine des droits. L’équipe chargée des AIMS encourage la réutilisation et la rediffusion des informations mises en ligne sur la plateforme et, sauf indication contraire, les membres peuvent réutiliser et redistribuer ces contenus à des fins non commerciales, conformément aux objectifs des AIMS, sans autorisation écrite préalable. Lorsqu’il est indiqué qu’il faut demander une autorisation spécifique pour réutiliser ou redistribuer un contenu, les utilisateurs doivent obtenir l’autorisation en question auprès du/des détenteur(s) des droits.

Les membres ne peuvent pas publier de contenu protégé par des dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur, à moins de détenir les droits sur ce contenu ou les autorisations nécessaires pour le redistribuer et autoriser des tiers à faire de même. Les membres peuvent également partager des ressources en les accompagnant d’un lien qui renvoie à la source, à condition que les conditions d’utilisation indiquées par le(s) détenteur(s) original/originaux des droits soient respectées.

L’équipe chargée des AIMS se réserve le droit, à sa discrétion, de refuser à un membre ou à un utilisateur l’accès à la plateforme, sans aucun préavis spécifique.

La communauté AIMS

La communauté AIMS est un espace de dialogue qui permet d’encourager des groupes en ligne à se constituer en réseau et à mettre en commun des articles d’actualité, des points de vue et des informations, ce qui permet aux utilisateurs d’offrir et de recevoir une aide et des avis, et aussi de participer à des débats vivants avec d’autres professionnels.

Mode de fonctionnement:

  • Les utilisateurs formulent et publient les sujets qu’ils souhaitent aborder. 
  • Tous les utilisateurs reçoivent par courriel une copie de chaque publication. 
  • Tous les utilisateurs peuvent participer aux groupes de discussion et sont encouragés à le faire.
  • Une fois validés, les messages publiés peuvent être consultés publiquement tant que le forum de discussion concerné sera en ligne, sauf s’ils sont supprimés à la discrétion de l’équipe éditoriale des AIMS. 

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de bloquer les messages qui ne respectent pas les règles du forum. Les utilisateurs doivent s’abstenir:

  • de tenir des propos injurieux et de publier des images obscènes; le site est un espace consacré aux débats techniques et les attaques personnelles ou les critiques agressives à l’égard d’une opinion exprimée ne sont pas tolérées;
  • de publier à plusieurs reprises le même message dans différentes discussions ou forums de discussion ou publier un message commercial non sollicité dans un ou plusieurs tableaux ou débats; ce type de message est considéré comme indésirable; les messages en double seront supprimés ou regroupés par l’équipe chargée des AIMS;
  • de publier sans autorisation des contenus protégés par le droit d’auteur ou d’autres contenus illégaux; Il est demandé aux utilisateurs de signaler à l’équipe des AIMS la présence de telles publications sur la plateforme AIMS;
  • d’utiliser ce forum de manière abusive, pour un usage qui n’est pas spécifiquement mentionné ci-dessus.

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