3.7. Droits. Situations et les meilleures pratiques pour coder les données relatives aux "Droits", "conditions d'utilisation" et "condition d'accès"

Les décisions relatives à diverses situations sont numérotées dans le tableau et diagramme ci-dessous. Pour chaque décision, trouver votre situation en fonction de la question et sélectionnez une action.

Relation avec une ressource décrite: Une ressource a un énoncé des droits de propriété intellectuelle.

Remarque

  • La propriété peut être désignée comme «droits» ou «déclaration des droits». Types plus détaillées des déclarations peuvent inclure des droits d'accès, conditions d'utilisation, condition d'accès / droits d'accès, et la licence.
  • Des exemples de valeurs (cordes ou URI) sont de: http://dublincore.org/usage/meetings/2004/03/dc-rights-proposal.html