3.7. Droits. Situations et les meilleures pratiques pour coder les données relatives aux "Droits", "conditions d'utilisation" et "condition d'accès"
Les décisions relatives à diverses situations sont numérotées dans le tableau et diagramme ci-dessous. Pour chaque décision, trouver votre situation en fonction de la question et sélectionnez une action.
Relation avec une ressource décrite: Une ressource a un énoncé des droits de propriété intellectuelle.
Remarque
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