Clause de non-responsabilité

Les informations affichées sur le site web des Normes pour la gestion de l’information agricole (AIMS) sont proposées telles quelles et telles que disponibles. Les informations qui y sont diffusées ne prétendent pas à l'exactitude, ni à l’exhaustivité ou à l’authenticité. AIMS se réserve le droit de modifier toute partie de la plate-forme ou d’y limiter ou d’y faire cesser le débat.

Droits d’auteur

Les droits d’auteur relatifs aux documents et données disponibles sur le site web des AIMS sont attachés à ceux qui communiquent l’information ou au détenteur d’origine. L’équipe des AIMS encourage l’emploi et la diffusion des informations publiées sur la plate-forme et, sauf indication contraire, les membres peuvent les utiliser et les diffuser à des fins non commerciales, dans le respect des objectifs des AIMS, sans avoir à demander une autorisation écrite préalable. En revanche, s’il est indiqué qu’une autorisation est nécessaire pour la reproduction de ces informations, l’utilisateur doit en faire la demande auprès du détenteur des droits d’auteur.

Les membres sont priés de ne pas afficher de matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris par des droits d’auteur, s’ils n’en détiennent pas les droits ou s’ils n’ont pas reçu toutes les autorisations nécessaires à cette fin. Les membres peuvent également diffuser des ressources à l’aide d’un lien vers la source d'origine, sous réserve que les conditions d'utilisation prévues par les droits d’origine soient respectées.

L’équipe AIMS se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion et sans préavis, l’accès à la plate-forme à un membre/utilisateur.

Groupes AIMS

La plate-forme AIMS est un lieu de débat qui a pour objet d’encourager des groupes en ligne à établir des relations entre leurs membres et à échanger des avis et informations. Elle permet aux utilisateurs d’échanger des conseils de façon conviviale avec d’autres personnes travaillant sur les mêmes sujets.

Fonctionnement:

  1. L’utilisateur écrit un message sur le forum.
  2. Tous les utilisateurs reçoivent ce message dans un courriel à leur adresse électronique
  3. Tous les utilisateurs sont autorisés à prendre part aux groupes de discussion et y sont invités.
  4. Une fois acceptés (à moins d’être supprimés à la discrétion de l’équipe des AIMS), les messages publiés restent disponibles tant que la discussion est en cours sur le forum.

L’équipe AIMS se réserve le droit de modifier et/ou de ne pas publier les messages jugés non conformes aux règles du forum. Les utilisateurs doivent s’abstenir de:

  1. Tenir des propos vulgaires ou publier des images obscènes ou adresser des injures aux participants. Le forum est destiné aux discussions techniques et aucune attaque personnelle ni attaque générale contre une opinion ne seront tolérées.
  2. Afficher à plusieurs reprises le même message dans plusieurs débats ou diffuser des messages à but commerciaux non sollicités. Ces derniers seront considérés comme des pourriels. Les messages en double seront supprimés ou regroupés par l’équipe AIMS
  3. Afficher du matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle sans autorisation préalable de leur auteur, ou du matériel frappé d’interdiction par la loi. S’ils constatent l’existence de publications de ce type sur la plate-forme, les utilisateurs doivent en informer l’équipe AIMS.
  4. Utiliser le forum de toute autre manière qui serait répréhensible.

 Les membres sont priés de ne pas afficher de matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris par des droits d’auteur, s’ils n’en détiennent pas les droits ou s’ils n’ont pas reçu toutes les autorisations nécessaires à cette fin. Les membres peuvent également diffuser des ressources à l’aide d’un lien vers la source d'origine, sous réserve que les conditions d'utilisation prévues par les droits d’origine soient respectées.